Mentions Légales

Dénomination sociale: Canepa S.p.A. a socio unico, soggetta ad attività di direzione e coordinamento di Canepa Holding srl C.F. 03580020133
Siège social: Via Trinità, 1 - 22042 San Fermo della Battaglia (CO)
Capital social entièrement versé: € 24.156.000,00
Numéro REA (Registre économique et Administratif): CO-293548
Code Fiscal et N° TVA: 03058280136
Inscription au registre des entreprises de Côme: N. 03058280136

Modèle d'Organisation, Gestion et Contrôle

Le Modèle d'Organisation, Gestion et Contrôle de Canepa S.p.A, (modèle aux termes du Décret Législatif 231/2001), conformément à la législation italienne, est consultable sur le lien suivant : voir le document.

Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente de Canepa S.p.A sont consultables sur le lien suivant: voir le document.

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